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Combinez les différents systèmes d'épargne et de retraite
Pour en optimiser l'utilisation ou pour répondre à des situations
particulières, il est souvent astucieux de combiner les produits entre eux.
Exemples :
Cumuler les marges de manœuvre fiscales et sociales
Mettre en place simultanément un plan à cotisations définies article 83 et
un plan d'épargne entreprise : le plan article 83 est dédié à la retraite,
c'est le socle du système, le Plan épargne entreprise offre une grande
disponibilité de l'épargne tout au long de la carrière et permet des
versements très variables, c'est l'espace de liberté. Le tout procure un
système optimisé pour les salariés.
Il est naturellement possible de cumuler les marges de manœuvre fiscales et
sociales des PEE et des PERCO, offrant ainsi un abondement maximum de 6900 €
par an et par salarié.
Défiscaliser l'intéressement en versant les primes sur un plan d'épargne
salariale
L'intéressement en soi permet le versement
de primes exonérées de charges sociales dans certaines conditions. En versant
ces primes sur un plan d'épargne salariale, PEE ou
PERCO, elles deviennent exonérées d'impôt sur le
revenu.
Un plan de retraite optimisé pour un groupe de salariés hétérogène en
âge
Un plan article 83 à cotisations définies
permet de
constituer une retraite pour les salariés suffisamment éloignés de la
retraite mais ce système est inopérant pour constituer avant leur départ en
retraite une épargne suffisante pour les salariés les plus âgés. Pour
ceux-ci, le plan à prestations définies article 39, qui offre une garantie de retraite et
donc un rattrapage possible du passé est la bonne réponse. Combiner un plan
article 83 et un plan article 39 permet de concilier les objectifs vis-à-vis
des salariés tout en maîtrisant les coûts pour l'entreprise.
Un plan de retraite optimisé pour un groupe de salariés hétérogène en
salaire
Un plan à cotisations définies n'est plus intéressant fiscalement et
socialement au delà d'un seuil de salaire défini à partir du disponible
fiscal et social. Pour les salariés bénéficiant de très hauts revenus,
(supérieurs à 230 k€), le
seul régime de retraite approprié est le plan à prestations définies article
39. Le régime mis en place collectivement sera une formule combinant des
cotisations à un plan Article 83 et à un plan Article 39.
Une rente viagère exonérée d'impôt
Il est souvent astucieux d'adjoindre un PEA à un
plan d'épargne salariale car le PEA permet une sortie en rente viagère
exonérée d'impôt.
La fiscalité de l'assurance vie greffée à l'épargne salariale
L'exonération de droits de succession sur les capitaux transmis en cas de
décès est une disposition propre à l'assurance-vie. Il est possible de
greffer cet avantage à l'épargne salariale en mettant un contrat d'assurance
vie individuelle en parallèle avec le plan d'épargne
salariale.
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